LE PUITS NOTRE-DAME

FROMAGERIES VAGNE Constant & Cie, SAS

Présentation de la marque LE PUITS NOTRE-DAME

Déposée le 26 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES VAGNE Constant & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PUITS NOTRE-DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES VAGNE Constant & Cie domicilié(e) RUE DES FRERES LUMIERE, BP 20044 - 39801 - POLIGNY CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 580 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIES VAGNE Constant & Cie, Mme DOLE JOELLE domicilié(e) RUE DES FRERES LUMIERE, BP 20044 - 39801 - POLIGNY CEDEX 1 - France.

La marque LE PUITS NOTRE-DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PUITS NOTRE-DAME arrivera à expiration en date du 26 février 2025.

FROMAGERIES VAGNE Constant & Cie a également déposé les autres marques suivantes : POLIGNY-COMTÉ , VAGNE , LE PETIT CONSTANT